Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Designed by Nantes
L'École de design Nantes Atlantique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3965491
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
Designed by Nantes de L\'École de design Nantes Atlantique

Présentation de la marque Designed by Nantes

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Designed by Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'École de design Nantes Atlantique domicilié(e) rue Christian Pauc, BP30607 - 44306 - Nantes Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 055 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'École de design Nantes Atlantique, M. Frederic Degouzon domicilié(e) rue Christian Pauc, BP30607 - 44306 - Nantes Cedex 3 - France.

La marque Designed by Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Designed by Nantes est expirée depuis le 3 décembre 2022.

L'École de design Nantes Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : L'ÉCOLE DE DESIGN Nantes Atlantique , BDes , wahzup , MDes , L'École de design Nantes Atlantique , Le trophée de design STRATEGIQUE 2007 , Design for Creative Innovation , L'école de design NANTES ATLANTIQUE , Design in Nantes


L'École de design Nantes Atlantique, Association loi 1901 - rue Christian Pauc, BP30607 - 44306 - Nantes Cedex 3 - France - SIREN 334055902


L'École de design Nantes Atlantique, M. Frederic Degouzon - rue Christian Pauc, BP30607 - 44306 - Nantes Cedex 3 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.